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Transports Canada
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Affichage de 271 à 279 sur 279 des éléments.
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Clarification des normes sur les émissions des moteurs pour les petits bâtiments canadiens - BSN No.: 23/2022
1
Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Lignes directrices concernant les exigences relatives au transport de Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS) à bord des petits bâtiments de pêche - BSN No.: 26/2022
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Mise à jour du processus de demande pour obtenir un visa canadien - BSN No.: 27/2022
1
Prolongation de la période d’entretien de l’équipement de sauvetage gonflable - BSN No.: 28/2022
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : décembre 2022 - BSN No. : 29/2022
1
Nouveau processus numérique pour les certificats médicaux maritimes - BSN No.: 30/2022
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Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
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Sujets
Aviation
795
Services généraux
412
Lois et règlements
156
Consultations
95
Transparence
90
Normes de service aviation
20
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
12
(-) Rapports d'évaluation
Rapports annuels sur les transports au Canada
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports de la vérification interne
1
TC ouvert
5
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Galerie de vidéos
9
Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
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Régions
1
Transport routier
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
14
Pollution marine et intervention environnementale
8
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
190
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
10
Passages à niveau
7
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
147
Initiatives
70
Programmes
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Campagnes
24
Publications
17
Marine
15
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Date
2024
71
2023
54
(-) 2022
(-) 2021
2020
105
(-) 2019
2018
107
(-) 2017
2016
110
2015
51
2014
63
2013
204
2012
64
2011
70
2010
414
2009
1
Catégorie
Maritime
253
Ferroviaire
7
Aviation
2
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
216
Publication
62
Service
1
Type
Type