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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
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Aviation
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
Rapports évaluation opérationnelle
9
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
2
Transport de passagers
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Infrastructure
13
Marine
11
(-) Publications
Examens législatifs
8
Initiatives
2
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2016
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2015
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2014
1
2013
15
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
31
Routier
8
Maritime
1
Type de contenu
Page
32
Publication
9
Type
Type