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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Impact de la réglementation
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Sujets
Aviation
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Publications
67
Navigabilité des aéronefs
23
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
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Transport maritime
190
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Publications
10
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
12
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
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Date
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2016
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2013
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2012
41
2011
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2010
497
Catégorie
Routier
75
Aviation
50
Corporate
4
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
122
Publication
27
Sujet
1
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