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Affichage de 11 à 20 sur 148 des éléments.
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Important: Renouvellement des décisions du Bureau d’inspection des navires à vapeur qui arrivent à échéance le 1er juillet 2012
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6. Annexe B – Réglementation maritime
1
Inspection, conformité et application de la loi – Fiche de renseignements
1
Jaugeage
1
Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens
1
Inspection des petits bâtiments de pêche d’une jauge brute supérieure à 15 tonneaux en vertu du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Inspection et certification des bâtiments d’une jauge brute de 15 à 150 tonneaux
1
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche le 13 juillet 2017
1
Formation, examen et certification maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
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Catégorie
Maritime
116
Ferroviaire
22
Surface
1
Type de contenu
Page
80
Publication
68
Type
Type