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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 40 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
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Sujets
Aviation
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Transport maritime
247
Services généraux
238
Transport ferroviaire
134
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
(-) Publications
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
2021-2022
28
Publications
24
Marine
19
Campagnes
11
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
2011-2012
7
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
2
Infrastructure
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Date
2023
10
2022
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
17
(-) 2018
2017
2
2016
1
2015
1
2014
3
2013
2
2009
1
Catégorie
Corporate
22
Ferroviaire
15
Maritime
2
Routier
1
Type de contenu
Page
33
Publication
7
Type
Type