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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 270 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
671
Centre reference
352
Publications
66
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
48
Accidents d'aviation et enquêtes
42
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Services aériens commerciaux
29
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
121
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Conception
9
Inspection et certification des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
144
Marchandises dangereuses
67
Transport ferroviaire
64
Transport routier
49
Programmes
35
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
9
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Initiatives
22
Publications
20
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
17
Campagnes
6
Infrastructure
1
Date
2024
65
2023
54
2022
39
2021
45
(-) 2020
2019
114
(-) 2018
2017
89
2016
107
2015
47
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
202
Aviation
29
Corporate
23
Ferroviaire
9
Surface
1
Type de contenu
Page
235
Publication
27
Service
7
Sujet
1
Type
Type