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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 280 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
507
Services généraux
223
Transport maritime
180
Sécurité maritime
128
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
5
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
(-) Navigation dans l'Arctique
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
87
Programmes
69
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
24
Marine
9
Publications
9
Infrastructure
1
Date
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(-) 2021
2020
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(-) 2018
2017
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2013
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2012
34
2011
1
2010
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2009
4
Catégorie
Ferroviaire
164
Aviation
36
Corporate
23
Maritime
20
Surface
1
Type de contenu
Publication
148
Page
126
Service
5
Sujet
1
Type
Type