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Projets commémoratifs approuvés récemment
1
Directives sur les espaces clos – Cale à marchandise
1
Les gens de mer britanniques peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 03/2023
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 05/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes, avril 2023 - BSN No.: 06/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
1
Mesures environnementales renforcées pour la saison des croisières 2023 - BSN No.: 08/2023
1
Nouvelles exigences en matière de déclaration des gaz à effet de serre - BSN No.: 09/2023
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 10/2023
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : mai 2023 - BSN No.: 11/2023
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Sujets
Aviation
571
Centre reference
255
Publications
103
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
17
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Services généraux
328
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
16
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
131
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
81
(-) Programmes
Programmes de financement
28
Programmes sans financement
25
Programme de financement de la participation communautaire
8
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
Publications
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
90
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2022
68
(-) 2021
2020
117
2019
130
(-) 2018
2017
93
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
410
Catégorie
Maritime
186
Routier
39
Aviation
14
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
214
Publication
47
Service
10
Sujet
2
Type
Type