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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 80 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Publications
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Contenants
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(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Programmes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
7
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Catégorie
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Corporate
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Ferroviaire
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Maritime
3
TMD
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Type de contenu
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78
Publication
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