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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 85 des éléments.
Recherche
Foire aux questions - Programme d’Autorisation préalable de l'Annexe G
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Importer des véhicules non réglementés
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Modifications législatives potentielles pour renforcer la protection du milieu marin et intensifier les interventions
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
éTV documents techniques
1
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
1
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Sujets
Aviation
426
Centre reference
218
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Publications
6
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
(-) Marine
Campagnes
5
Publications
5
(-) Infrastructure
Date
2024
30
2023
60
2022
22
(-) 2021
2020
45
2019
222
(-) 2018
2017
11
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
66
Maritime
7
Corporate
3
Aviation
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
63
Publication
19
Sujet
3
Type
Type