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Transports Canada
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Recherche
Exigences de radiocommunication pour bateaux
1
Protocole d’entente entre Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada et la National Marine Manufacturers Association
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2018
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
Moratoire sur la circulation des pétroliers le long du Nord de la côte britanno-colombienne
1
Certificats et permis de travail maritime
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
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Aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
202
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
18
Pollution marine et intervention environnementale
13
Sécurité maritime au Canada
11
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Conception
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
340
(-) Transport ferroviaire
Règles
72
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
57
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Publications
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2012
91
2011
71
2010
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2009
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Catégorie
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326
Ferroviaire
213
Corporate
4
Surface
3
Routier
1
Type de contenu
Page
372
Publication
199
Sujet
6
Service
3
Type
Type