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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
Entreprises contrevenants en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Incursions sur piste
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
80
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Services aériens commerciaux
60
Sécurité des drones
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
31
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
(-) Assurer la sécurité des pistes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
28
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
10
Infractions et application de la loi en aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
11
Sûreté aérienne
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Services généraux
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Transport maritime
311
Transport routier
309
Transport ferroviaire
152
Marchandises dangereuses
114
Initiatives
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Programmes
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Publications
31
Marine
26
Campagnes
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Infrastructure
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2021
4
2023
3
2024
2
Date
(-) 2024
(-) 2020
(-) 2019
2018
37
2015
1
Catégorie
Aviation
19
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19
Type
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