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Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Charte de l'International Maintenance Review Board Policy Board (IMRBPB)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
531
Publications
107
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
365
Transport routier
296
Transport maritime
250
Transport ferroviaire
147
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
34
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Marchandises dangereuses
101
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2023
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(-) 2020
(-) 2019
2018
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
992
Ferroviaire
13
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
934
Publication
78
Sujet
16
Service
1
Type
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