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Transports Canada
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Affichage de 131 à 138 sur 138 des éléments.
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Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
1
Clarification des normes sur les émissions des moteurs pour les petits bâtiments canadiens - BSN No.: 23/2022
1
Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Lignes directrices concernant les exigences relatives au transport de Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS) à bord des petits bâtiments de pêche - BSN No.: 26/2022
1
Mise à jour du processus de demande pour obtenir un visa canadien - BSN No.: 27/2022
1
Prolongation de la période d’entretien de l’équipement de sauvetage gonflable - BSN No.: 28/2022
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : décembre 2022 - BSN No. : 29/2022
1
Nouveau processus numérique pour les certificats médicaux maritimes - BSN No.: 30/2022
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Sujets
Aviation
708
Services généraux
349
Transport routier
284
Transport ferroviaire
186
Règles
69
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
(-) Lignes directrices
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Transport maritime
183
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
74
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Sécurité nautique
1
Inspection et certification des bâtiments
13
Marchandises et interface navire-port
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
1
Pollution marine et intervention environnementale
8
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
110
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
24
Infrastructure
13
Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
6
(-) Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
Date
2024
33
2023
32
(-) 2022
(-) 2021
2020
45
(-) 2019
2018
84
2017
79
2016
106
2015
45
2014
65
2013
206
2012
62
2011
71
2010
384
Catégorie
Maritime
123
Ferroviaire
9
Type de contenu
Page
122
Publication
16
Type
Type