Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 481 à 490 sur 512 des éléments.
Recherche
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Demander un nouveau permis ou gérer un permis existant
1
Avez-vous besoin d’un permis d’embarcation de plaisance?
1
Ce qu’il faut avant de commencer
1
Après avoir présenté votre demande
1
Renseignements supplémentaires
1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Inspections des brevets et des visas du personnel des navires - BSN No.: 22/2023
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Certificats médicaux de la marine, Livrets de service, Services au Comptoir (septembre 2023) - BSN No.: 23/2023
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
44
Page
45
Page
46
Page
47
Page
48
Page courante
49
Page
50
Page
51
Page
52
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
775
Centre reference
387
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
36
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
455
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
20
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Commercial vehicles
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
15
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Conception
5
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
104
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
96
(-) 2023
2022
62
(-) 2021
2020
139
(-) 2019
2018
118
2017
93
2016
109
2015
52
2014
65
2013
245
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Routier
297
Maritime
177
Aviation
5
Corporate
4
Surface
4
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
297
Publication
208
Sujet
6
Service
1
Type
Type