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Recherche
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
iVZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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(-) Véhicules zéro émission
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
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Incitatifs pour les véhicules zéro émission
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Véhicules connectés et automatisés
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Les systèmes de transport intelligents
2
Architecture des STI
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Statistiques et données
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Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Commercial vehicles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Child safety
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Centre d’innovation
60
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
22
Journée nationale de l’aviation – 23 février
8
Journée de la sécurité des drones
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
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Publications
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Marine
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Aviation
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70
Publication
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