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Gestion de l'encrassement biologique
1
Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
1
Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
1
Clarification des normes sur les émissions des moteurs pour les petits bâtiments canadiens - BSN No.: 23/2022
1
Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Lignes directrices concernant les exigences relatives au transport de Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS) à bord des petits bâtiments de pêche - BSN No.: 26/2022
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Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
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Aviation
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Publications
63
Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Exploitants aériens étrangers
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Conception
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Formation et certification maritime
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Sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Marine
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Catégorie
Maritime
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Aviation
40
Corporate
2
Surface
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Page
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