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Transports Canada
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Taux d’incidents et d’accidents
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Tendances et perspectives
1
Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis : Possibilités d’emploi pour les entrepreneurs locaux et les personnes résidant dans la région de Lac-Mégantic
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
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Transport routier
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
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Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
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Infolettre
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
57
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Plan de protection des océans
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Centre d’innovation
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Programmes
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Publications
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Marine
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Campagnes
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
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2017
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2015
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2014
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2013
9
2012
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2011
6
2010
37
2009
2
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1
Catégorie
Corporate
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Aviation
78
Ferroviaire
66
Maritime
47
Routier
22
TMD
11
Surface
2
Type de contenu
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337
Publication
105
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