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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
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Importation temporaire de véhicules
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Présentation d'une déclaration
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Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Vos responsabilités après la signature
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Publications
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Technologies novatrices
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Importer un véhicule
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
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Sécurité des autobus scolaires
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Ferroviaire
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