Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 328 des éléments.
Recherche
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Embarcations de location
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
616
Centre reference
256
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
50
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
5
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
2
Carnet de documents d’aviation
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
257
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
92
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
24
Technologies novatrices
14
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
108
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Marchandises dangereuses
53
Programmes
35
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
110
2022
63
(-) 2021
(-) 2020
2019
322
2018
118
2017
94
2016
109
2015
52
2014
66
2013
246
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
181
Routier
99
Aviation
12
Corporate
4
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
257
Publication
62
Service
6
Sujet
3
Type
Type