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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
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Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-002
1
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
180
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
(-) Passages à niveau
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
(-) Marine
Campagnes
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Licence de pilote de drone
6
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Examens législatifs
2
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Immatriculer votre drone
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
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2017
4
2014
1
2009
1
Catégorie
Maritime
14
Ferroviaire
5
Type de contenu
Page
16
Publication
2
Sujet
1
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Type