Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 114 des éléments.
Recherche
Indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures causé par des navires
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Formation du personnel, qualifications et délivrance des licences
1
Consultation publique sur l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Liste des règlements
1
Partager et visionner des idées : Modernisation du Règlement de l’aviation canadien
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Consultation sur l’ajout proposé d’eaux navigables à l’Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes (LENC)
1
Ouvrages d’urgence
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Les Transports au Canada 2018
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
378
Centre reference
179
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
26
Publications
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
105
(-) Services généraux
Transparence
40
Consultations
24
Lois et règlements
16
Politiques
3
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
4
Examens législatifs
2
Date
2024
95
2023
182
2022
74
2021
98
(-) 2020
2019
192
2018
101
2017
64
2016
88
2015
225
2014
14
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
47
Aviation
41
Maritime
12
Routier
7
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
107
Publication
7
Type
Type