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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Embarcations de location
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Sujets
Aviation
381
Centre reference
179
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
3
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Publications
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
2
(-) Transport maritime
Permis et immatriculation des bâtiments
50
Sécurité maritime
43
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Conception
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
89
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
2024
72
2023
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2022
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2021
50
(-) 2020
2019
132
2018
106
2017
101
2016
115
2015
62
2014
64
2013
218
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
98
Aviation
26
Routier
18
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
127
Publication
19
Service
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Sujet
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