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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
314
Services généraux
245
Transport ferroviaire
149
Transport maritime
144
Sécurité maritime
80
Inspection et certification des bâtiments
14
Pollution marine et intervention environnementale
6
Sécurité maritime au Canada
6
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
103
Marchandises dangereuses
71
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
67
Programmes
55
Campagnes
31
Publications
11
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2016
1
2014
1
Catégorie
Maritime
6
Type de contenu
Page
8
Publication
1
Type
Type