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Recherche
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Aide-mémoire pour les premiers intervenants, Classe 2.2(5.1) – Oxygène et gaz comburants
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-003
1
Nouveau programme de conformité des petits bâtiments destiné aux remorqueurs - BSN No. : 01/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 15 janvier, 2022 - BSN No. : 02/2022
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes – Février 2022 - BSN No. : 03/2022
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Exigences en matière d’évacuation et de sécurité des passagers - BSN No. : 04/2022
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
79
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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(-) Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
6
Commercial vehicles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Publications
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Plans d'intervention d'urgence
7
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Industrie
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Premiers intervenants
1
Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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CANUTEC
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Certificats temporaires
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Catégorie
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Aviation
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Type de contenu
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