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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 179 des éléments.
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Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Consultations
1
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Sujets
Aviation
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Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
60
Lois et règlements
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
1
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Transport maritime
78
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Industrie
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Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
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Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Date
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2023
193
(-) 2022
(-) 2021
2020
119
2019
220
2018
58
2017
74
2016
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2015
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2014
12
2013
13
2012
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2011
39
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
60
Maritime
33
Corporate
24
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
171
Publication
8
Type
Type