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Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Consultations
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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(-) Services généraux
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60
Lois et règlements
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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(-) Technologies novatrices
Véhicules zéro émission
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Véhicules connectés et automatisés
5
Architecture des STI
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
(-) Conduire en toute sécurité
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
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Campagnes
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Publications
8
Marine
4
Date
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99
2023
216
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(-) 2021
2020
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2019
232
2018
84
2017
68
2016
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2015
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2014
35
2013
22
2012
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2011
7
2010
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2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
148
Aviation
51
Maritime
33
Routier
30
Corporate
26
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
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191
Publication
133
Sujet
1
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