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Exporter un aéronef immatriculé au Canada
1
Immatriculer votre drone : Aperçu
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Comment faire une demande
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Avant de faire votre demande
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
116
Publications
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Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport routier
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(-) Règles
2021-2022
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2022-2023
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
5
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
9
CANUTEC
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Contenants
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Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Bulletin de nouvelles
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Certificats temporaires
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Programmes
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Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
150
(-) 2021
2020
410
2019
556
2018
334
2017
127
2016
114
2015
277
2014
87
2013
150
2012
179
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
364
TMD
58
Ferroviaire
49
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
384
Publication
89
Service
24
Sujet
13
Type
Type