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Directives sur les espaces clos – Cale à marchandise
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Les gens de mer britanniques peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 03/2023
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 05/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes, avril 2023 - BSN No.: 06/2023
1
Mesures temporaires à l’égard des brevets du personnel maritime (à l’exclusion des certificats médicaux maritimes) - BSN No.: 07/2023
1
Mesures environnementales renforcées pour la saison des croisières 2023 - BSN No.: 08/2023
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Nouvelles exigences en matière de déclaration des gaz à effet de serre - BSN No.: 09/2023
1
Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 10/2023
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Conception
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Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
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Marine
12
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2017
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2014
61
2013
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2012
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2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
137
Aviation
21
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
152
Publication
34
Type
Type