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Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
iVZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Véhicules connectés et automatisés
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
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Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
5
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
15
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
156
Lois et règlements
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Consultations
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Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
17
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
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Transport maritime
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Marine
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Publications
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