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Recherche
Certification des aéronefs
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
1
Bulletin d’information sur la sécurité (SIB) de l’AESA
1
Faire une demande de financement au PAIA
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Sujets
Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport routier
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96
Transport maritime
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Campagnes
15
Marine
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(-) Publications
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203
2018
67
2017
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2015
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2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
2
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Catégorie
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Maritime
31
Routier
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TMD
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Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
251
Publication
61
Service
17
Sujet
1
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Type