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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 113 des éléments.
Recherche
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
Permis d’embarcation de plaisance
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Journée de la sécurité des drones
0.956
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
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Sujets
Aviation
285
Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
280
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Programmes de financement
28
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
78
(-) 2023
2022
58
(-) 2021
2020
128
2019
109
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
72
2010
408
Catégorie
Maritime
78
Aviation
17
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
93
Publication
19
Service
1
Type
Type