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Rendement du secteur du transport des passagers
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Taux d’incidents et d’accidents
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Tendances et perspectives
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Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Publications
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Date
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2022
77
(-) 2021
2020
94
2019
199
2018
56
2017
64
2016
87
2015
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2014
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2013
9
2012
22
2011
6
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
56
Corporate
52
Maritime
31
Routier
15
TMD
12
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
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233
Publication
50
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