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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
1
Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses (CAN/CGSB-43.123)
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs : 2021
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
1
Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
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Lois et règlements
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
43
Initiatives
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Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2022
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(-) 2021
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2018
59
2017
70
2016
87
2015
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11
2013
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2012
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2011
9
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Corporate
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Maritime
31
Routier
15
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
229
Publication
50
Type
Type