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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
230
Centre reference
75
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Sûreté aérienne
Accidents d'aviation et enquêtes
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
155
Transport maritime
95
Sécurité maritime
44
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
74
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
36
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
29
Marchandises dangereuses
23
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Rapports d'évaluation
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Plans ministériels
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
Date
(-) 2024
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
2
2019
3
2014
1
Catégorie
Aviation
3
Maritime
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
10
Type
Type