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Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
1
Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
1
Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 15/2024
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
1
Plafonnement des prix du pétrole (PPP) - conformité et mise en application - BSN No.: 18/2024
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Sujets
Aviation
245
Centre reference
79
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Services généraux
176
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
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Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
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Date
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202
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Catégorie
Maritime
100
Aviation
15
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
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116
Publication
23
Service
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Sujet
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