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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
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Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Enquêtes en cours sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Enquêtes closes sur les défauts des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
101
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
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Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Aviation
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Corporate
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Maritime
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Ferroviaire
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