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Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Aperçu
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Où faire voler votre drone
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… navigation par alignements doit être prévue pour aider un
manutentionnaire
de navires à suivre une voie centrale à …
0.069
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
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Sujets
Aviation
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Publications
27
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
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Transport ferroviaire
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Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Programmes
16
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Marine
2
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Date
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29
2023
46
2022
39
(-) 2021
2020
54
2019
89
2018
77
2017
79
2016
106
2015
44
2014
60
2013
203
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
18
Aviation
11
Corporate
1
Type de contenu
Page
33
Sujet
2
Publication
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Type