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Transports Canada
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Vous rencontrez des problèmes techniques avec le Portail de gestion des drones?
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Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses (CAN/CGSB-43.123)
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Parlons de la sécurité ferroviaire – Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
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Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
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Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Vie privée et drones
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
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Sujets
Aviation
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Lois et règlements
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(-) Plan prospectif de la réglementation
(-) Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport maritime
39
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Programmes
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
5
Publications
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Marine
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Date
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Catégorie
Maritime
17
Aviation
14
Ferroviaire
6
Routier
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TMD
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Type de contenu
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Sujet
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Type