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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 137 des éléments.
Recherche
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Le système de compte rendu quotidien des évènements de l’aviation civile (SCRQEAC)
1
Point de référence visuelle calculé à bord des avions légers
1
Formation sécuritaire sur les mesures d’évacuation pendant la pandémie
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 21-05)
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 21-06)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
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Sujets
Services généraux
93
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Centre reference
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Programmes
14
Sécurité des drones
12
Marchandises dangereuses
11
Navigabilité des aéronefs
7
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
(-) Navigabilité des aéronefs de loisir
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Campagnes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Publications
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Marine
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Date
2024
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2023
111
2022
131
(-) 2021
2020
165
2019
224
2018
178
2017
127
2016
161
2015
100
2014
106
2013
252
2012
163
2011
150
2010
1486
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
68
Maritime
29
Aviation
28
Surface
1
Type de contenu
Publication
74
Page
63
Type
Type