Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 95 des éléments.
… certificats qui vous ont déjà été délivrés ainsi que tout drone qui a été immatriculé à votre nom à titre personnel. Comment annuler l’immatriculation de votre drone Vous devez annuler l’immatriculation de votre drone si : vous le vendez ou en transférez la propriété à …
49.599
… système de gestion des certificats de sécurité (VDP SGCS) transfrontaliers pour les véhicules connectés. De plus, … de déterminer le mode d’utilisation des instruments transfrontaliers ou qui pourraient influer ou avoir des …
1.54
… dangereuses Sécurité aérienne Résumé de clôture Le plan de travail 2016-2017 du Conseil de coopération en matière de … commun d'auto-certification. Préambule Le présent plan de travail conjoint du Groupe de la sécurité des véhicules … d’intérêt commun. Échéanciers et livrables Domaine de travail du plan prospectif Assurer une meilleure …
45.779