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Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport sur les frais de 2022 à 2023
1
Rapport Ce que nous avons entendu – Document de proposition : Préparation, intervention et rétablissement en cas de pollution marine
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
Je suis un passager ou une passagère
1
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Sujets
(-) Services généraux
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Consultations
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transport maritime
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Campagne de sécurité du taxi aérien
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
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Initiatives
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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(-) 2023
2022
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2021
110
2020
99
2019
192
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
8
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
39
Aviation
30
Maritime
14
Routier
7
TMD
5
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
152
Publication
47
Sujet
1
Type
Type