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Après avoir présenté une demande
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Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Ressources sur la sécurité nautique
1
Amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine (SOLAS) relatifs à la construction et à l’équipement de sécurité - BSN No.: 01/2024
1
Bâtiments de Pêche : Installation d’ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis sur les bâtiments de pêche - BSN No.: 03/2024
1
Bâtiments de Pêche : Informations juridiques et de sécurité pour les bâtiments à pont amovible - BSN No.: 02/2024
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Lignes directrices pour le transport en toute sécurité de véhicules électriques sur les traversiers canadiens - BSN No.: 04/2024
1
Exigences de déclaration pour l'indicateur canadien d'intensité de carbone - BSN No.: 05/2024
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
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Sujets
Aviation
110
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
83
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
33
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
22
Campagnes
14
Programmes
14
Transport ferroviaire
6
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Initiatives
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Date
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2017
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2014
61
2013
206
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
63
Aviation
9
Corporate
1
Type de contenu
Page
65
Publication
15
Type
Type