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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 58 des éléments.
Recherche
Plans d’intervention d’urgence (PIU)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-047
1
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1
Normes techniques mentionnées dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-001
1
Circulaire d'information (CI) No 500-029
1
Dates de retrait progressif à venir pour les wagons-citernes de classe 111 utilisés dans le service de liquides inflammables
1
Consultations réglementaires récentes et modifications réglementaires à venir
1
Aéroport de Churchill
1
Résumé de recherche – Validation des mesures d'urgence recommandées pour le gaz naturel liquéfié (GNL) dans le Guide des mesures d'urgence (GMU)
1
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Sujets
Aviation
104
(-) Centre reference
Circulaires d'information
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Publications
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
81
Transport maritime
68
Transport routier
23
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
15
Campagnes
7
Transport ferroviaire
6
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
71
2022
68
2021
63
2020
228
2019
371
2018
221
2017
56
2016
63
2015
119
2014
58
2013
106
2012
49
2011
93
2010
92
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
32
TMD
21
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
49
Service
6
Publication
3
Type
Type