Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 156 des éléments.
Recherche
VIA Rail Canada Inc.
1
Bienvenue à bord!
1
Structure corporative
1
Sociétés d'État
1
Liste de lois
1
Vérification et évaluation
1
Communications
1
Employés de TC
1
Mesures de Transports Canada pour la sécurité des voyages et la protection des frontières dans le contexte de la COVID-19
1
Réponse du Canada à l’abattement par l’Iran du vol PS752 dans le cadre de la Conférence de haut niveau de l’OACI
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5430
Centre reference
2263
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2116
Transparence
864
Gestion et rapports ministériels
373
Documents d’information : Transports Canada
328
2023
85
20191120
62
2023-DM
60
(-) Structure et portefeuille de Transports Canada
Groupes et région de transports Canada
9
Activation des fonctions
5
Organismes à régie partagée
5
Sociétés d'État
5
Agences et Tribunal administratif
4
Background
10
Aperçu de Transports Canada
5
(-) 2021
Corporate structure
27
Dossiers d'actualité
14
The Minister
5
First 100 days
3
Organisation
1
Transportation Sector
1
2024
48
Comité plénier du Sénat concernant la loi de retour au travail au Port de Montréal du 30 avril 2021
10
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
593
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
2023
40
2021
8
2020
20
2019
7
2018
11
2017
1
2016
1
2014
1
2013
1
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
55
Corporate
2
Type de contenu
Page
151
Publication
4
Service
1
Type
Type