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Information sur le document
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2018
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Bâtiments de pêche : Campagne d'inspection concentrée 2024 - BSN No.: 16/2024
1
Nouveau règlement sur les prescriptions en matière de stations radio pour les navires
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
« Ensemble » de bâtiments de pêche qui peut être exempté d’une évaluation de la stabilité
1
1.0 Introduction
1
Après la demande
1
Pagination
Première page
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156
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158
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Sujets
Aviation
5441
Centre reference
2263
Publications
1635
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Aviation civile
14
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
5
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2126
Transparence
870
Gestion et rapports ministériels
379
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
Plans ministériels
31
Transports Canada Plan ministériel 2021-2022
6
(-) Transports Canada Plan ministériel 2023-2024
Transports Canada Plan ministériel 2022-2023
5
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
5
Transports Canada 2017-2018 Plan ministériel
4
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
594
Consultations
201
Politiques
182
Galerie de vidéos
99
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1386
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
8
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
582
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
506
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
79
2023
51
2022
43
2021
41
2020
107
2019
105
2018
108
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
410
Catégorie
Maritime
1764
Aviation
22
Corporate
7
Surface
4
Type de contenu
Page
1292
Publication
518
Service
31
Sujet
4
Type
Type