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Affichage de 81 à 90 sur 99 des éléments.
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PCSN – Composante Sécurité des petits bateaux - Guide du demandeur
1
Fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Proposition de frais pour le Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Proposition de frais pour le Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande d’exemption en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
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Aviation
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
(-) Accidents maritimes et enquêtes
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
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Transport ferroviaire
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Initiatives
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(-) Marine
Publications
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Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Date
2024
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2022
2
2021
2
2020
12
2019
7
2018
9
2017
4
Catégorie
Maritime
90
Corporate
3
Routier
1
Type de contenu
Page
98
Publication
1
Type
Type