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Transports Canada
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Affichage de 281 à 290 sur 2127 des éléments.
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ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Lois et règlements
1
Secrétariat
1
Loi sur le ministère des Transports (L.R., 1985, ch. T-18)
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Règlement sur la sécurité des pneus de véhicule automobile (DORS/2013-198)
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Mandat
1
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
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Transport routier
582
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
179
Sécurité des véhicules automobiles
102
Publications
82
Technologies novatrices
51
Technologies d’aide à la conduite
35
Importer un véhicule
22
Statistiques et données
22
Research and testing
19
Commercial vehicles
14
Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
11
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
5
Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
(-) Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
506
Programmes
244
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
88
2023
182
2022
74
2021
92
2020
88
2019
184
2018
56
2017
64
2016
87
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
703
Aviation
522
Maritime
181
Routier
60
Ferroviaire
35
TMD
26
Surface
3
Type de contenu
Page
1881
Publication
245
Sujet
1
Type
Type