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Transports Canada
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Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Lois et règlements
1
Secrétariat
1
Loi sur le ministère des Transports (L.R., 1985, ch. T-18)
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Règlement sur la sécurité des pneus de véhicule automobile (DORS/2013-198)
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
5430
Centre reference
2263
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
(-) Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
(-) Services généraux
Transparence
864
Lois et règlements
593
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
100
2023
186
2022
92
2021
101
2020
92
2019
183
2018
58
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
8
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
699
Aviation
549
Maritime
218
Routier
58
Ferroviaire
35
TMD
25
Surface
3
Type de contenu
Page
1972
Publication
244
Service
12
Sujet
5
Type
Type