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Parlons de la sécurité de l’aviation – Mise à jour du Règlement de zonage de l’aéroport international de Vancouver
1
Parlons sécurité maritime – Modernisation des règlements de services de trafic maritime
1
Ce que nous avons entendu : Examen de la Loi sur la responsabilité en matière maritime
1
Parlons sécurité maritime – Modernisation des règlements de services de trafic maritime
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » - Parlons de la fatigue dans l’industrie du transport ferroviaire
1
Partager et visionner des idées : Régime de rechange pour la conception, la construction et l’équipement de sécurité des chalands d’aquaculture
1
Sommet national sur la chaîne d’approvisionnement : Rapport « Ce que nous avons entendu »
1
Renforcement de la sécurité maritime et de la protection de l’environnement : éventuelles modifications à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Partager et visionner des idées : Renforcement de la sécurité maritime et de la protection de l’environnement à travers d’éventuelles modifications à la loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Parlons des systèmes de gestion de la sécurité dans l’industrie ferroviaire
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Exploitants aériens étrangers
4
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
2
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Lois et règlements
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
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Transports Canada au service des Canadiens
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